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1ERE
PARTIE : ÉVALUER LES
COÛTS DE L'AGENCE
1.
connaître ses coûts de revient et ses prix de
vente
1.1 déterminer les temps facturables aux opérations
(tableau 1)
1.2 déterminer et répartir les coûts
salariaux (tableau 2)
1.3 déterminer les coûts généraux
ou frais de fonctionnement de l’agence (tableau 3)
1.4 calculer le prix de vente par personne (tableau 4)
1.5 relever les temps travaillés de l’agence
(tableau 5)
2.
suivre une opération
2.1 estimer le coût de la mission
2.2 suivre le déroulement de l’opération
entre prévision et réalité
2.3 dresser un bilan pour l’agence
2.4 estimation du coût de la mission tableau 6)
2.5 fiche d'activité par opération (tableau
7)
2.6 suivre l'exécution du contrat (tableau 8)
2EME
PARTIE :
LES PIÈCES CONTRACTUELLES
Rappel
sur la nature de l'engagement du maître d'œuvre
et de la responsabilité que en découle
Rappel
sur les textes fondant les marchés publics
LE
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
I
généralités
Article premier - Objet du marché - Dispositions
générales
1.1 objet du marché
1.2 titulaire du marché
1.3 sous-traitance
1.4 catégorie d'ouvrages et nature des travaux
1.5 contenu de la mission
1.6 conduite d’opération
1.7 contrôle technique
1.8 coordination en matière de sécurité
et de protection de la santé des travailleurs
1.9 remarques générales sur les intervenants
autres que les contractants du présent contrat.
1.10 travaux intéressant la Défense
1.11 contrôle des prix de revient
1.12 mode d’attribution des travaux
1.13 ordonnancement, pilotage, coordination
1.14 forme des notifications et communications
Article 2 pièces constitutives du marché
2.1 pièces particulières
2.2 pièces générales
2.3 pièces à délivrer au titulaire,
nantissement
II
prix et règlement des comptes
Article 3 TVA
Article 4 forfait de rémunération
4.1 modalités de fixation du forfait de rémunération
4.2 dispositions diverses
4.3 modifications en cours d'exécution
Article 5 prix
5.1 forme du prix
5.2 mode d’établissement du prix du marché
5.3 choix de l'index de référence
5.4 prix ferme - Actualisation
5.5 modalités de révision des prix
Article 6 règlement des comptes
6.1 avance forfaitaire
6.2 acomptes
6.3 S solde
6.4 délais de mandatement
6.5 cas de cotraitants ou de sous-traitants payés
directement
III
délais - pénalités de retard
Article 7 délais - Pénalités
7.1 jours calendaires - jours ouvrables
7.2 prolongation des délais d'exécution
Article 8 phase "Etudes"
8.1 établissement des documents d’étude
8.2 réception des documents d’études
Article 9 phase Travaux
9.1 vérification des projets de décomptes
mensuels des entrepreneurs
9.2 vérification du projet de décompte final
de l’entrepreneur
9.3 instruction des mémoires en réclamation
IV
Exécution de la mission de maîtrise d'œuvre
jusqu'à la passation des marchés de travaux
Article 10 Coût prévisionnel des travaux
Article 11 Conditions économiques d'établissement
Article 12 Tolérance sur le coût prévisionnel
des travaux
Article 13 Seuil de tolérance
Article 14 Coût de référence des travaux
V
Exécution de la mission de maîtrise d'œuvre
après passation des marchés de travaux
Article 15 Coût de réalisation des travaux
Article 16 Conditions économiques d'établissement
Article 17 Tolérance sur le coût de réalisation
des travaux
Article 18 Seuil de tolérance sur le coût de
réalisation des travaux
Article 19 Comparaison entre réalité et tolérance
Article 20 Pénalités pour dépassement
du seuil de tolérance
Article 21 Mesures conservatoires
Article 22 Ordres de service
Article 23 Protection de la main d'œuvre et conditions
de travail
Article 24 Suivi de l'exécution des travaux
Article 25 Utilisation des résultats
Article 26 Arrêt de l'exécution de la prestation
Article 27 Achèvement de la mission
VI
Résiliation du marché - clauses diverses
Article 28 Résiliation
28.1 résiliation du fait du maître d'ouvrage
28.2 résiliation du marché aux torts du maître
d'œuvre ou cas particuliers
28.3 exécution des prestations aux frais et risques
du titulaire
28.4 autres cas de résiliation
Article 29 Clauses diverses
29.1 conduite des prestations dans un groupement
29.2 S saisie-arrêt
29.3 assurance
29.4 substitution du maître d'ouvrage
29.5 différends et intervention du comité
consultatif de règlement amiable
29.6 discrétion, sécurité et secret
29.7 renseignements
29.8 moyens confiés au titulaire
29.9 stockage emballage et transport
Article 30 - Dérogations au CCAG-PI
ACTE D'ENGAGEMENT
VII
Acte d'engagement
Article 1 Objet du contrat
1.1 objet
1.2 conditions économiques
Article 2 Contractants
Article 3 Offre
3.1 conditions générales de l'offre de prix
3.2 calcul de la rémunération
3.3 modalités de rémunération
Article 4 Délais d'exécution
Article 5 Paiements
Article 6 Pièces jointes
3EME
PARTIE :
ANNEXES
POINT
DE VUE DE LA MIQCP
POINT
DE VUE DE LA DAPA
POINT
DE VUE DE L'ORDRE DES ARCHITECTES
BIBLIOGRAPHIE
VOS
REMARQUES CONTRIBUTIVES
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