Ce guide de propositions et de négociation des contrats de maîtrise d'œuvre s'adresse autant aux architectes et à leurs partenaires de la maîtrise d’œuvre qu'aux maîtres d’ouvrage publics et privés. S'inscrivant dans une culture d'offre et de liberté contractuellement surveillée, la mise au point du contrat de maîtrise d'œuvre avec le maître d'ouvrage est le moment privilégié d'un dialogue nécessaire et initial à l'opération. Lorsqu'ils signent ce contrat, ils conviennent d'une consistance, de délais, de moyens, des droits et des devoirs de la maîtrise d'œuvre et de la maîtrise d'ouvrage. La qualité de ce cadre contractuel préfigure celle de l'aménagement conçu et réalisé - rappelons-le - au service de ses futurs habitants et utilisateurs de plus en plus souvent tiers au contrat.

Au moment où la maîtrise d'œuvre assiste à une importante diversification de ses missions - depuis les études de définition de l'ouvrage et maintenant souvent jusqu'à l'accompagnement technique pendant les périodes de garantie - la seule rémunération au pourcentage des travaux réalisés perd son sens.

Ce guide propose une des alternatives possibles : après avoir extrapolé des prix de vente horaires réalistes à partir des coûts de revient, une analyse rigoureuse de la commande permet d'estimer les temps et les moyens à mobiliser au sein de la structure du maître d'œuvre, afin d'établir une offre juste - un prix vrai - ménageant les intérêts réciproques et concordants des parties.

La gestion des aléas qui jalonnent les opérations est également abordée de façon à réduire les risques tant pour le maître d'ouvrage que pour le maître d'œuvre.

Le Guide des contrats de maîtrise d'oeuvre a été conçu et dirigé par la Société Française des Architectes et est le fruit d'une collaboration avec l'Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes (UNSFA), le Syndicat de l’Architecture, le syndicat des bureaux d'études technique et d'ingénierie (SYNTEC) et l'Union Nationale des Techniciens Economistes de la construction et Coordonnateurs (UNTEC) ; il a reçu le soutien cd la Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (MIQCP), de la Direction de l'Architecture et du Patrimoine (DAPA) du Ministère de la Culture, de la SFA (Société française des architectes) et de l'Ordre des architectes.

Le groupe de travail s'est nourri des travaux de l'UNSFA sur les coûts d'agence et les prix de vente horaires de la profession. La validation juridique a été assurée par Maître Stanislas Mandelkern. Nous remercions la MIQCP et la DAPA qui ont rendu possible la réalisation de cet ouvrage, l'équipe de rédaction et de soutien qui a collaboré à sa production et tous ceux qui ont apporté leur contribution à son élaboration en l’enrichissant de leur expérience professionnelle.
Enfin, nous remercierons lors d'une prochaine édition, ceux qui - à l'épreuve de leur expérience - prendront le temps de consolider ce guide en nous faisant retour de leurs remarques contributives.

La Société Française des Architectes